Extrait réglement intérieur et convention internationale

Parcours mouche et parcours NO-KILL
Fouetteuses seulement (Mouches sèches, noyées et nymphes).
Ces parcours sont délimités par des pancartes.

Changement de niveau d'eau
La société prévient ses membres du danger des brusques variations de niveau de l’eau et décline toute responsabilité en cas d’accident.

Assemblée générale : Samedi 7 décembre 2024 à 14 heures en Mairie de Damprichard

Période d'ouverture
Catégorie	Ouverture le	Fermeture le
1ère Catégorie	1er Mars	30 Septembre
Truite	1er Mars	30 Septembre
Brochet 1ère catégorie	1er Mars	30 Septembre
Brochet 2ème catégorie	1er Janvier 16 Juin	dernier jour de Février 31 Décembre

Réciprocités :
Aucune réciprocité AAPPMA du secteur privé
Sauf carte hebdomadaire Réciprocité avec AAPPMA des 2 vallées
Sauf option "deux lacs" avec AAPPMA des 2 vallées (Voir la Convention "Deux lacs")

Réglementation 1ére catégorie :

Peuplement piscicole :
Truite fario, ombre, brochet, chevesne, barbeau, blageon, goujon, vairon, chabot et loche franche.

Tailles légales et quotas de captures :
Truite 35 cm, ombre pêche inderdite.
2 Truites par jour.
6 truites pour permis hebdomadaire.
10 Truites maximum pour permis touristique quinzaine.
30 Truites maximum pour un permis annuel.
Carnet de prises société obligatoire pour cartes annuelles.
Obligation de noter immédiatement les prises (heure de capture, taille, nature du poisson) pour tous les types de permis.
Tout pêcheur trouvé porteur d'un nombre de prises supérieur à celui autorisé sera considéré les ayant pris dans les lots. Dégorgeoir obligatoire.

Parcours de pêche :

1ère catégorie domaine privé : Environ 20,5 Km sur le Doubs (sur les 2 rives et en 2 tronçons) du barrage du Refrain au barrage de la Bouège et du barrage de la Goule à la borne frontière 605 de Clairbief (pancarté).

Attention : Quelques parcours privés (450 mètres), côté France uniquement au niveau du bief de Fuesse.

Réserves :
250 mètres en face de l’usine électrique de La Goule (pancartée).
400 mètres au lieu-dit « Les Seignottes » (pancartée).

Parcours spécifiques :

Parcours Mouche NO-Kill sur salmonidés : Fouetteuses seulement (Mouches sèches, noyées et nymphes) Longueur 700 m : en amont du barrage du Moulin du Plain (sur les 2 rives, lieu dit « pré Bourassin »,pancarté). Longueur 650 m : de l’aval du barrage du Moulin du Plain, à la limite amont du Pré de la Verrerie (Sur les 2 rives, pancarté).

Parcours toutes pêches NO-KILL sur salmonidés :
Autorisé : toutes les techniques de pêche du règlement de la Franco-Suisse, de la limite amont du prés de la Verrerie à l'entrée du bois de l'hermitage (côté Français) ou la barrière bleue (côté Suisse) (Sur les 2 rives, pancarté).

Tout salmonidé pris sur ces secteurs devra être relâché avec la plus grande délicatesse.

Interdiction de détenir un poisson sur soi, tant sur la berge que dans l’eau en action de pêche

Réglementation particulière :
Interdiction de pénétrer dans le lit de la Rivière avant le 1er juin.
Pêche aux larves naturelles interdite avant cette date, y compris ramassage asticots, vers de purin ou de farine, œufs de poissons interdits.
Il est interdit de pêcher dans le remous et le sillage provoqués artificiellement par un ou plusieurs pêcheurs, de pêcher au poisson mort ou vivant en introduisant le scion de la canne sous les rochers ou les herbiers.
Toute ligne dérivante, avec ou sans flotteur ayant un lest immergé placé en tête est interdite.
Il est interdit de pêcher depuis les ponts de GOUMOIS et de LA GOULE et de naviguer ou d’amarrer une barque dans les lots de 1ère catégorie.
30 vairons par jour maximum, bouteille 2 litres maxi autorisée.
L’emploi de plus de 2 hameçons (simples, doubles ou triples) est interdit que ce soit sur le corps de ligne ou sur le leurre.
Pêche à la mouche : 2 mouches maximum.
Il est interdit de pêcher sciemment les ombres.
La pêche au vif est autorisée en deuxième catégorie sous condition de n’utiliser comme appât que des espèces naturellement présentes dans le Doubs (sauf truite, ombre, brochet, chabot et apron du Rhone) et fixées par la bouche.
La pêche au vif n'est autorisée en 1ère catégorie que dans le but de pêcher le brochet et aux conditions émises ci-dessus.
Attention : Obligation de pêcher sans ardillon ou ardillon écrasé sur la 1ère catégorie.


Points spécifiques :
Waders: Cet accessoire de pêche a déjà provoqué de nombreux débats et reste très polémique. Nous vous conseillons de l’utiliser avec parcimonie en respectant les règles de société (hauteur de pénétration dans l’eau conseillée au niveau de l’entrejambe) et la préservation du milieu (éviter de piétiner les tufs).

Obligation de pêcher sans ardillon ou ardillon écrasé.

Parcours privés : D'une manière générale, il est impératif de se reporter aux pancartes placées le long de la rivière, la société ne pouvant certifier d'une année sur l'autre la location et la nature de certains lots.

Réglementation 2ème catégorie :
Taille légale de capture du brochet sur la retenue de Biaufond et de la Goule : 60 cm.
3 brochets par jour, 6 pour permis hebdomadaire et 30 par an maximum.

Réglementation particulière :
2 cannes + une réservée à la pêche des vifs (sans moulinet) autorisées.
Le pêcheur en barque ou float tube devra acquitter un timbre barque.
Les bateaux à moteurs élécrtiques, uniquement sont autorisés.
Du 1er mars au 15 juin de l'année en cours, la pêche au vif, au poisson mort et aux moyens de tous leurres artificiels, streamers ou appâts naturels maniés est interdite dans les eaux classées en 2ème catégorie.

Tout propriétaire de barque devra demander obligatoirement un numéro. S’adresser à Patrice MALAVAUX tél : 0679686236


Vie associative :

• Dimanche 21 juillet 2024 : fête de la pêche au canal du moulin du plain (pêche à la truite, pêche familliale, buvette, petite restauration, tombola, etc...).
• Des actions d'enrochements, de nettoyage des rives, de mises en place de ficelles anti-cormorans sont régulièrement organisées, votre présence à ces travaux serait la bienvenue ( voir la rubrique calendrier)
• Le Loto aura lieu le 14 décembre 2024 (à la salle polyvalente de Damprichard).

Pour vous tenir informés de ces différents événements, des affiches seront régulièrement mises en place chez les dépositaires.

• Un garde professionnel : M. MALAVAUX Patrice
  Tél : 06 79 68 62 36
• Un garde fédéral : M. POULLEAU Thomas
  Tél : 06 86 87 56 50

sont à votre disposition pour vous aider et pour relayer les informations concernant les délits de pêche, les mortalités de poissons et les pollutions éventuelles.

Cases réservées à l’annotation des prises pour permis journaliers et quinzaines.

Obligation de noter immédiatement les prises (heure de capture, taille, nature du poisson) sur le feuillet.

	T : TRUITE - B : BROCHET
	JOUR ET MOIS DE LA CAPTURE	HEURE	LONGUEUR DU POISSON	POISSON T - B
1
2
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6
7
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10

Tout poisson noble pêché doit immédiatement être inscrit de manière indélébile sur ce feuillet. Pour chaque capture, il est obligatoire d'inscrire le jour, le mois et l'heure à laquelle elle a eu lieu, l'espèce du poisson ainsi que sa longueur exacte. Le nombre de captures de tuites est limité à 3 poissons par jour et à 10 truites pour un permis quinzaine. Le nombre de brochets en 2ème catégorie est limité à 3 par jour et à 10 pour un permis quinzaine.

Horaires de pêche :
Les heures pendant lesquelles la pêche est autorisée sont les suivantes :

Mois	Heure d'ouverture	Heure de fermeture
Janvier	8h00	17h00
Février	7h30	18h00
Mars	7h00	19h30
Avril	6h00	20h00
Mai	5h00	21h00
Juin	4h00	21h30
juillet	4h00	21h30
Août	5h00	21h00
Septembre	6h00	20h00
Octobre	7h00	19h00
Novrembre	7h30	17h30
Décembre	8h00	17h00

Pendant la période où l'heure d'été est appliquée, il convient d'ajouter une heure à chacune des heures fixées au tableau ci-dessus.